Coordonnées de l’éditeur du site

Editeur : Association SPIRALE
Place de l’Hôtel de Ville
Place de la République – 50100 – Cherbourg Octeville
N° SIRET : 44774021800014 – APE : 9499Z
Directeur de la publication :
Martine DEEVES

Coordonnées de l’hébergeur du site

2ilog
16 Cité Fougères
50100 CHERBOURG OCTEVILLE
Tél : 02 33 42 38 12
Fax : 09 56 83 04 41
Courriel : contact@2ilog.net

Conception du site

Objectif multimedia
16 Cité Fougères
50100 CHERBOURG OCTEVILLE
Tél : 02 33 42 38 12
Fax : 09 56 83 04 41
Site internet : www.objectifmultimedia.com

Informatique et Libertés, et Collecte de données personnelles et Cookies

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, consulter notre page Politique de confidentialité

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de SPIRALE est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
  • Citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de SPIRALE. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de SPIRALE . La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Messagerie et envoi de courriels

Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie. Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

Mise en garde générale

SPIRALE met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site Web des informations fiables et vérifiés. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à SPIRALE. Les prix affichés sur ce site sont donnés à titre indicatif et n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur du site.

Liens vers spirale-asso.org

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers spirale-asso.org. Toutefois, SPIRALE récuse l’utilisation de « frames » qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que spirale-asso.org
Nous vous remercions d’informer le webmestre – contact@spirale-asso.org – du lien que vous avez réalisé.